Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune LE DEVOLUYTODO
/
LA JOUE DU LOUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA JOUE DU LOUP
Commune LE DEVOLUY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4247733
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
LA JOUE DU LOUP de Commune LE DEVOLUY

Présentation de la marque LA JOUE DU LOUP

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par Commune LE DEVOLUYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA JOUE DU LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est Commune LE DEVOLUYTODO domicilié(e) Le Pré, St Etienne en Dévoluy - 05250 - LE DEVOLUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune LE DEVOLUY, Mme. Jacqueline PUGET domicilié(e) Le Pré, St Etienne en Dévoluy - 05250 - LE DEVOLUY - France.

La marque LA JOUE DU LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOUE DU LOUP arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Commune LE DEVOLUY a également déposé les autres marques suivantes : LE DEVOLUY , SUPERDEVOLUY , DÉVOLUY


Commune LE DEVOLUY, Collectivité Territoriale - Le Pré, St Etienne en Dévoluy - 05250 - LE DEVOLUY - France


Commune LE DEVOLUY, Mme. Jacqueline PUGET - Le Pré, St Etienne en Dévoluy - 05250 - LE DEVOLUY - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.